Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYSTEM
M.B.R. FRANCE S.A. (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1392069
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1995

Présentation de la marque BIOSYSTEM

Déposée le 28 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) M.B.R. FRANCEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.B.R. FRANCEde droit français domicilié(e) 22, rue de la Pépinière, 75008 PARIS. - France.

La marque BIOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYSTEM est expirée depuis le 28 novembre 1995.

M.B.R. FRANCEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MBR


M.B.R. FRANCE S.A. (Société Anonyme de droit français) - 22, rue de la Pépinière, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et notamment réacteurs de biotechnologie, fermenteurs, fertilisateurs.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Purification et régénération de l'air.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.